Prendre rendez-vous →Rendez-vous
ServicesFormationsRéalisationsNos conseilsL'agence

Mentions légales

Informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du présent site, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

En bref
Éditeur
Agence Charlie
Directrice de la publication
Anne-Hélène Joulaud
Hébergeur
Webflow, Inc.
Siège
Chamalières (63)
01

Éditeur du site

AGENCE CHARLIE, SARL (société à responsabilité limitée) au capital de 1 000 euros. Siège social : 10 rue Pierre Poisson, 63400 Chamalières. SIRET : 953 195 005 00012. RCS Clermont-Ferrand 953 195 005. N° de TVA intracommunautaire : FR01953195005. Code APE : 7021Z. Déclaration d'activité de formation enregistrée sous le n° 84630598363 auprès du préfet de région Auvergne-Rhône-Alpes. Directrice de la publication : Anne-Hélène Joulaud. Téléphone : 06 50 79 67 21. Adresse électronique : contact@agence-charlie.fr.

02

Hébergement

Le site est hébergé par Webflow, Inc., 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis (webflow.com). Le nom de domaine agence-charlie.fr est enregistré auprès d'Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.

03

Accès au site

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser ce site ni les informations qui y figurent à des fins commerciales, politiques ou publicitaires, ni pour toute forme de sollicitation commerciale, notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

04

Propriété intellectuelle

L'Agence Charlie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

05

Limitation de responsabilité

L'Agence Charlie ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, qu'ils résultent de l'utilisation d'un matériel inadapté ou de l'apparition d'un défaut technique. Elle ne saurait davantage être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l'utilisation du site.

Un formulaire de contact est mis à la disposition des utilisateurs. L'Agence Charlie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu qui contreviendrait à la législation applicable en France.

06

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.

Lire la politique de confidentialité →
07

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ; loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ; règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016.